Modèle à faire valider par un avocat avant utilisation. Texte provisoire, en attente du texte définitif fourni par l'éditeur.
Éditeur du service
- Raison sociale : Maxime Badoian
- Forme juridique : particulier, à titre gratuit et non professionnel
- Capital social : [CAPITAL_SOCIAL — à compléter]
- SIREN : [SIREN — à compléter]
- Immatriculation : [RCS — à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE — à compléter]
- Adresse : 146 chemin des Prud'hommes, Les Boutons d'or – Villa 36, 13010 Marseille
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- Directeur de la publication : Maxime Badoian
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